Informations légales
Mentions légales
Informations exigées par l’article 6 de la loi du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
Éditeur du site
- Éditeur
- Dylan Bury, entrepreneur individuel
- Adresse
- [adresse societe]
- SIREN
- 851 135 004
- Directeur de la publication
- Dylan Bury
- Courrier électronique
- contact@moneleveur.fr
- Téléphone
- 06 66 29 32 89
Hébergement
Le site est hébergé par o2switch, société par actions simplifiée au capital de 100 000 euros, dont le siège social est situé chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Clermont-Ferrand sous le numéro 510 909 807, numéro de TVA intracommunautaire FR35510909807. Téléphone : 04 44 44 60 40. Les serveurs et les sauvegardes sont situés en France.
Propriété intellectuelle
La structure du site, ses textes et ses éléments graphiques sont protégés par le droit d’auteur. Les photographies et les descriptions publiées dans les annonces et les vitrines restent la propriété des élevages qui les déposent ; ceux-ci en concèdent l’affichage sur le site pour la durée de leur publication.
Signaler un contenu
Un bouton « Signaler » figure sur chaque annonce, chaque vitrine d’élevage et chaque message reçu. Le dossier arrive directement à l’équipe, qui le traite et conserve une copie du contenu signalé même si celui-ci est supprimé ensuite. Un contenu illicite peut aussi être signalé à l’éditeur par courrier électronique.
Réglementation applicable aux annonces
Les annonces de cession d’animaux de compagnie publiées sur ce site sont soumises à l’article L. 214-8-1 du Code rural et de la pêche maritime et à l’arrêté du 28 juin 2023. Chaque annonce porte les mentions obligatoires correspondantes, et un message permanent de sensibilisation figure en bas des pages concernées.
À fournir Le texte des mentions L. 214-8-1 affiché par le site n’a pas encore été validé juridiquement. Bloquant de clôture, connu et suivi.